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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMETAL INDUSTRIE
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COMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETAL
COMETAL INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1597717
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2000

Présentation de la marque COMETAL

Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMETAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMETAL INDUSTRIE domicilié(e) Route de Sablé, 53200 CHATEAU-GONTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque COMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETAL est expirée depuis le 18 juin 2000.


COMETAL INDUSTRIE (société anonyme) - Route de Sablé, 53200 CHATEAU-GONTIER - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Tôlerie générale, construction métallique, meubles-éléments pour cuisines et laboratoires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.