Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère COMET-Pumpen Systemtechnik GmbH & Co. KG
/
COMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMET
COMET-Pumpen Systemtechnik GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1209744
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022

Présentation de la marque COMET

Déposée le 21 juillet 1982 par la société étrangère COMET-Pumpen Systemtechnik GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère COMET-Pumpen Systemtechnik GmbH & Co. KG domicilié(e) Industriestraße 5, D 37308 PFAFFSCHWENDE - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMET est expirée depuis le 21 juillet 2022.


COMET-Pumpen Systemtechnik GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Industriestraße 5, D 37308 PFAFFSCHWENDE - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2007182 - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224759 - Publication au BOPI 2002-07-10

Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240735 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 20 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331456 - Publication au BOPI 2001-09-20

Inscription le 11 août 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241371 - Publication au BOPI 1997-08-11

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504180 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Installations sanitaires et équipements pour leur utilisation et/ou leur montage dans les caravanes, habitations mobiles, véhicules habitables, tentes d'habitation et bateaux, en particulier pompes, robinetterie, filtres, éviers, toilettes préfabriquées, cabinets de toilette, parois en bois, matières synthétiques, métal et combinaison de ces matières, pour installer l'alimentation en eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.