Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTLINIAL
COMET Monique

Numéro de dépôt :
1524794
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1999
SPORTLINIAL de COMET Monique

Présentation de la marque SPORTLINIAL

Déposée le 17 avril 1989 par COMET Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTLINIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMET Monique, domicilié(e) 132, boulevard Carnot, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRESSON - France.

La marque SPORTLINIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTLINIAL est expirée depuis le 17 avril 1999.

COMET Monique a également déposé les autres marques suivantes : M. FLYD , LINEAL SPORT , COOLGREEN , LINEA , ACIOULA


COMET Monique - 132, boulevard Carnot, 78110 LE VESINET - France


BRESSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Produits textiles, vêtements, chaussures, articles de gymnastique et de sport

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].