Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIOULA
COMET Monique

Numéro de dépôt :
1583504
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1999

Présentation de la marque ACIOULA

Déposée le 20 septembre 1989 par COMET Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACIOULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMET Monique, domicilié(e) 132 boulevard Carnot, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRESSON - France.

La marque ACIOULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIOULA est expirée depuis le 20 septembre 1999.

COMET Monique a également déposé les autres marques suivantes : M. FLYD , LINEAL SPORT , COOLGREEN , LINEA , SPORTLINIAL


COMET Monique - 132 boulevard Carnot, 78110 LE VESINET - France


BRESSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Produits textiles, vêtements, chaussures, articles de gymnastique et de sport. Sacs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].