Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRE-TEXTE
COMET Jacqueline

Numéro de dépôt :
93471210
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque CONTRE-TEXTE

Déposée le 8 juin 1993 par la société COMET Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRE-TEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société COMET Jacqueline domicilié(e) 24, rue de la Gare, 95530 LA FRETTE/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 755 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline COMET - France.

La marque CONTRE-TEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRE-TEXTE est expirée depuis le 8 juin 2003.


COMET Jacqueline - 24, rue de la Gare, 95530 LA FRETTE/SEINE - France - SIREN 339755431


Madame Jacqueline COMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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