Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAMIX
COMET GRAINS SA

Numéro de dépôt :
99800529
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque NATURAMIX

Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) COMET GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMET GRAINS domicilié(e) ZI DES PONTÔTS, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMET GRAINS SA M COMET JEAN-PIERRE - France.

La marque NATURAMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAMIX est expirée depuis le 28 juin 2009.


COMET GRAINS SA - ZI DES PONTÔTS, 64100 BAYONNE - France


COMET GRAINS SA M COMET JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produit pour l'alimentation animale. Service de mélange de matières premières à destination de l'alimentation animale.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.