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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMESSA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMESSA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1676462
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2011
Marque figurative de COMESSA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMESSA domicilié(e) 101, rue du Rhin Napoléon, 67100 STRASBOURG (dossier no 2201563) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2201563) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2011.

COMESSA a également déposé les autres marques suivantes : COMESSA , PDG COMESSA , COMESSA , (Marque figurative) , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA


COMESSA S.A. (société anonyme) - 101, rue du Rhin Napoléon, 67100 STRASBOURG (dossier no 2201563) - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2201563) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201563 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469723 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 27 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271223 - Publication au BOPI 1999-01-27

Machines, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, régulateurs (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, générateurs de courant, filtres (parties de machines), instruments agricoles, machines agricoles, bâtis (machines), souffleries (machines), manipulateurs industriels, machines et appareils de levage, ponts roulants, ponts de chargement, monte-charge, appareils de chargement et déchargement, trémies de déchargement, matériels de manutention, matériels de manutention vibrants, installations de criblage, cribles, pré-cribles, cribles horizontaux, cribles inclinés, cribles à résonnance, cribles égoutteurs laveurs, cribles à chaud, trieurs, vibrotrieurs, extracteurs, excitatrices, scalpeurs, décocheurs, décocheurs refroidisseurs, distributeurs, distributeurs tubulaires, distributeurs à inertie, distributeurs à résonnance, transporteurs, transporteurs vibrants, transporteurs verticaux à poches, transporteurs verticaux hélicoïdes, élévateurs, gratteurs, barreaux vibrants (machines), tamiseurs, encocheuses, séparateurs, trieuses, presses, presses plieuses, presses à redresser, presses à emboutir, cisailles électriques, cisailles hydrauliques, cisailles mécaniques, cisailles guillotines, alimentateurs, outils à main actionnés mécaniquement, pilons, malaxeurs, pulvérisateurs, agitateurs, arracheuses, broyeurs, centrifugeuses, décortiqueurs, compacteurs, compresseurs, concasseurs, coupeuses, déchiqueteurs, découpeuses, diviseuses, égreneuses, éjecteurs, entraîneurs (parties de machines), excavateurs