Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COMESSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMESSA domicilié(e) 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 688 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque COMESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMESSA, société anonyme - 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 423688134
MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Renouvellement avec limitation n°2062718 - Publication au BOPI 1996-14
Renouvellement avec limitation le 3 février 2006 n°2062720 - Publication au BOPI 2006-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307136 - Publication au BOPI 2006-02-03
Inscription - Transmission de propriété n°25055 - Publication au BOPI
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469723 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription - Transmission de propriété n°37712 - Publication au BOPI
Inscription le 27 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271223 - Publication au BOPI 1999-01-27
Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236234 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 19 juin 1997 - Changement de dénomination n°238891 - Publication au BOPI 1997-06-19
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606562 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11
Machines-outils, machines à coudre et leurs organes, machines agricoles, machines à vapeur et leurs organes (sauf les locomotives), machines et appareils divers et leurs organes, ascenseurs, monte-charges.; Tonneaux et réservoirs en métal, matériel fixe de chemin de fer, rails, charronnerie, pièces pour constructions métalliques, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaînes, ferblanterie.Outils à main, meules diverses, instruments de culture et leurs organes, coutellerie, instruments tranchants et armes blanches.Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie.Calorifères, appareils de ventilation, appareils pour bains et douches, filtres.Constructions navales, aérostation et aviation, matériel roulant de chemin de fer, locomotives, carrosserie, maréchalerie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques.Tuyaux, mastics pour joints.Articles pour cuisine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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