Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-Stick
COMERSO, SAS

Numéro de dépôt :
4396329
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
C-Stick de COMERSO

Présentation de la marque C-Stick

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMERSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-Stick » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMERSO domicilié(e) Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comerso, M. Rémi Gilbert domicilié(e) Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France.

La marque C-Stick a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-Stick arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

COMERSO a également déposé les autres marques suivantes : Rien ne se perd tout se transporte , Comersolidarité , C-Don , COMERSO la logistique du don , La logistique du don , C-Don , COMERSO LA LOGISTIQUE DU DON , COMERSO , C-Valo , C-Stats


COMERSO, SAS - Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France


Comerso, M. Rémi Gilbert - Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).