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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMERSO
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C-Don
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-Don
COMERSO, SAS

Numéro de dépôt :
4396321
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
C-Don de COMERSO

Présentation de la marque C-Don

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMERSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-Don » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMERSO domicilié(e) Agropole deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMERSO, M. Rémi Gilbert domicilié(e) Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France.

La marque C-Don a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 31 35 36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-Don arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

COMERSO a également déposé les autres marques suivantes : Rien ne se perd tout se transporte , Comersolidarité , COMERSO la logistique du don , La logistique du don , C-Don , COMERSO LA LOGISTIQUE DU DON , COMERSO , C-Stick , C-Valo , C-Stats


COMERSO, SAS - Agropole deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France


COMERSO, M. Rémi Gilbert - Agropole Deltagro, BP 312 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Consultation en matière financière ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).