Siracuse Dosette Instant salade
Présentation de la marque Siracuse Dosette Instant salade
Déposée le 20 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Siracuse Dosette Instant salade »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siracuse Dosette Instant salade est expirée depuis le 20 novembre 2017.
COMERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504413 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560766 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561837 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07