Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLINE
SARL COMERS

Numéro de dépôt :
97682158
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque PROLINE

Déposée le 6 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS domicilié(e) 366 AVENUE DE CHAMBERY, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 515 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COMERS - France.

La marque PROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLINE est expirée depuis le 6 juin 2007.

COMERS a également déposé les autres marques suivantes : JUICE FOR LIFE , LIMONCELLO , BELL , SIRACUSE , MINIPACK , SIRACUSE LE JUS DE CITRON , REALI Promotion , K'UP BY SIRACUSE , PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES , PRESTO LEMON


SARL COMERS - 366 AVENUE DE CHAMBERY, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France - SIREN 382515799


SARL COMERS - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Rejet partiel n°258985 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) - ficelles.