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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS
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PANETTONE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANETTONE FRAICHEUR
COMERS Sarl

Numéro de dépôt :
98758474
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque PANETTONE FRAICHEUR

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANETTONE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS domicilié(e) 366 Avenue de chambéry, 73230 Saint Alban Leysse - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 515 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMERS Sarl - France.

La marque PANETTONE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANETTONE FRAICHEUR est expirée depuis le 4 novembre 2008.

COMERS a également déposé les autres marques suivantes : JUICE FOR LIFE , LIMONCELLO , BELL , SIRACUSE , MINIPACK , SIRACUSE LE JUS DE CITRON , REALI Promotion , K'UP BY SIRACUSE , PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES , PRESTO LEMON


COMERS Sarl - 366 Avenue de chambéry, 73230 Saint Alban Leysse - France - SIREN 382515799


COMERS Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Brioches.