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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS
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JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS
COMERS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3158032
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/04/2012
JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS de COMERS

Présentation de la marque JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS

Déposée le 8 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS domicilié(e) 286 avenue du Grand Verger Immeuble le Polygone,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 515 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUS DE CITRON BIOLOGIQUE SIRACUSE 100% JUS est expirée depuis le 8 avril 2012.

COMERS a également déposé les autres marques suivantes : JUICE FOR LIFE , LIMONCELLO , BELL , SIRACUSE , MINIPACK , SIRACUSE LE JUS DE CITRON , REALI Promotion , K'UP BY SIRACUSE , PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES , PRESTO LEMON


COMERS Société à Responsabilité Limitée - 286 avenue du Grand Verger Immeuble le Polygone,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 382515799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504413 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560766 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561837 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Boissons de fruits issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; jus de fruits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; jus de citron issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.