Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL
COMERS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97683198
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque BELL

Déposée le 13 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS domicilié(e) 366, Avenue de Chambéry, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 515 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL est expirée depuis le 13 juin 2007.

COMERS a également déposé les autres marques suivantes : JUICE FOR LIFE , LIMONCELLO , SIRACUSE , MINIPACK , SIRACUSE LE JUS DE CITRON , REALI Promotion , K'UP BY SIRACUSE , PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES , PRESTO LEMON , EURO CROWE


COMERS Société à Responsabilité Limitée - 366, Avenue de Chambéry, 73230 SAINT ALBAN LEYSSE - France - SIREN 382515799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vis, boulons, clous, quincaillerie métallique