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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMEREP
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ML TERROIR D'ISIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ML TERROIR D'ISIGNY
COMEREP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654985
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
ML TERROIR D\'ISIGNY de COMEREP

Présentation de la marque ML TERROIR D'ISIGNY

Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COMEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ML TERROIR D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEREP domicilié(e) Les Placis, BOURGBARRE, 35230 SAINT-ERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ML TERROIR D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML TERROIR D'ISIGNY est expirée depuis le 10 avril 2001.


COMEREP, société anonyme - Les Placis, BOURGBARRE, 35230 SAINT-ERBLON - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

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