COMERCIAL QUIMICA MASSO S.A., Société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
3364351
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2025
Présentation de la marque TONIC'AGRUMES
Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) COMERCIAL QUIMICA MASSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TONIC'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMERCIAL QUIMICA MASSO domicilié(e) Viladomat, 321, 50 - 08029 - BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Moreau Nicolas domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TONIC'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMERCIAL QUIMICA MASSO S.A., Société de droit espagnol - Viladomat, 321, 50 - 08029 - BARCELONE - Espagne
PROMARK, M. Moreau Nicolas - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584333 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16
Produit chimique destiné à l'agriculture ; engrais pour les terres. Fongicide, herbicide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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