Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coméqui
Coméqui Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3317040
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2014
Coméqui de Coméqui

Présentation de la marque Coméqui

Déposée le 7 octobre 2004 par l'association loi 1901 Coméqui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Coméqui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Coméqui domicilié(e) Institut d'Etudes Politiques de Lyon, 14 avenue Berthelot,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 548 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coméqui domicilié(e) Institut d'Etudes Politiques de Lyon, 14 avenue Berthelot,69007 LYON - 69007 - France.

La marque Coméqui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coméqui est expirée depuis le 7 octobre 2014.


Coméqui Association loi 1901 - Institut d'Etudes Politiques de Lyon, 14 avenue Berthelot,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 452548837


Coméqui - Institut d'Etudes Politiques de Lyon, 14 avenue Berthelot,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Education. Formation. Prêt de livres. Activités culturelles. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques et de conférences. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Café, thé, cacao, riz. Pâtisserie et confiserie. Epices. Sandwiches. Crêpes. Biscuiterie. Gâteaux. Chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades. Nectars de fruits. Sodas. Apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.