Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGEMA
COMEPA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3310475
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
ARGEMA de COMEPA

Présentation de la marque ARGEMA

Déposée le 31 août 2004 par la Société Anonyme (SA) COMEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARGEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEPA domicilié(e) 166, rue du Landy,93207 SAINT DENIS - 93207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 915 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque ARGEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGEMA est expirée depuis le 31 août 2014.

COMEPA a également déposé les autres marques suivantes : PLACOM , ACTI-CALM , GARRABOT , COMEDERM , DOLI-CALM , TOUCANARD


COMEPA SOCIETE ANONYME - 166, rue du Landy,93207 SAINT DENIS - 93207 - France - SIREN 348915687


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Timbres de thérapie par micro-courant à usage individuel.