Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISTEOS
COMEOS, SAS

Numéro de dépôt :
3869208
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
SISTEOS de COMEOS

Présentation de la marque SISTEOS

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISTEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEOS domicilié(e) 5 rue du Professeur Pierre Vellas, Bat B6 Le Syrius - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 849 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEOS domicilié(e) 5 rue du Professeur Pierre Vellas, Bat B6 Le Syrius - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque SISTEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISTEOS est expirée depuis le 24 octobre 2021.

COMEOS a également déposé les autres marques suivantes : SIRHEOS


COMEOS, SAS - 5 rue du Professeur Pierre Vellas, Bat B6 Le Syrius - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 432849735


COMEOS - 5 rue du Professeur Pierre Vellas, Bat B6 Le Syrius - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.