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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMENOR
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PHOTOPULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOPULS
COMENOR (SARL), immeuble "le Trifide", rue Claude Bloch, B.P. 5039, 14022 CAEN SIREN : 31983655700011 APE : 5913

Numéro de dépôt :
1242129
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
21/07/1993

Présentation de la marque PHOTOPULS

Déposée le 21 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PHOTOPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMENOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHLER Jacky - France.

La marque PHOTOPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOPULS est expirée depuis le 21 juillet 1993.

COMENOR a également déposé les autres marques suivantes : "KROMBACH - SOHN"


COMENOR (SARL), immeuble "le Trifide", rue Claude Bloch, B.P. 5039, 14022 CAEN SIREN : 31983655700011 APE : 5913 - France


MAHLER Jacky - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, paramédicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils et instruments scientifiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.