Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMÉDIE-FRANÇAISE
COMÉDIE-FRANÇAISE, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
3990912
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
COMÉDIE-FRANÇAISE de COMÉDIE-FRANÇAISE

Présentation de la marque COMÉDIE-FRANÇAISE

Déposée le 18 mars 2013 par la société COMÉDIE-FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMÉDIE-FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société COMÉDIE-FRANÇAISE domicilié(e) Place Colette - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 977 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Cousi, Avocat à la Cour, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 22-26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque COMÉDIE-FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMÉDIE-FRANÇAISE est expirée depuis le 18 mars 2023.

COMÉDIE-FRANÇAISE a également déposé les autres marques suivantes : COMEDIE FRANCAISE , COMEDIE FRANCAISE 1680 , (Marque figurative) , COMÉDIE-FRANÇAISE 1680 , COMEDIE FRANCAISE


COMÉDIE-FRANÇAISE, Etablissement public local à caractère industriel ou commercial - Place Colette - 75001 - PARIS - France - SIREN 302977145


Monsieur Olivier Cousi, Avocat à la Cour, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 22-26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Papier, carton et produits de ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, billets [tickets], livres, revues [périodiques].

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recherche de parraineurs.

Education, formation ; divertissement ; activités culturelles ; production et représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; institution d'enseignement ; éditions de livres, revues, spectacles ; publication de livres ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de décors de théâtre et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à des fins culturelles ou éducatives ; micro-édition ; microfilmage ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles.