Déposée le 18 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comédia Internet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE OCCITANE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comédia Internet domicilié(e) Résid. Passy I Bat A 710 rue d'Alco, 34080 Montpellier cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 495 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comédia Internet - France.
La marque TERRE OCCITANE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100941.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comédia Internet SARL - Résid. Passy I Bat A 710 rue d'Alco, 34080 Montpellier cedex - France - SIREN 433495629
Comédia Internet - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques, et/ou informatique, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier. Fruits, légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, produits laitier Farine et préparations faites de céréales. Pain, pâtisseries et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, vinaigre, sauces (condiments), épices Boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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