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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMECAP
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SOUDPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUDPRO
COMECAP (SA)

Numéro de dépôt :
96620492
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque SOUDPRO

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) COMECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUDPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMECAP domicilié(e) ZI LES ESTROUBLANS - 2ème AVENUE No 20 BP 219, 13746 VITROLLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 220 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul COUDERT COMECAP - France.

La marque SOUDPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUDPRO est expirée depuis le 5 avril 2006.

COMECAP a également déposé les autres marques suivantes : POOLFLEX , AQUA COM L'EAU , AIRPRO , AQUACOM L'EAU


COMECAP (SA) - ZI LES ESTROUBLANS - 2ème AVENUE No 20 BP 219, 13746 VITROLLES CEDEX - France - SIREN 317220770


M. Jean-Paul COUDERT COMECAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Tuyau flexible non métallique