Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR
COMEC, S.A. (société coopérative ouvrière de production), 12, rue du Bordage-Marc, 49300 CHOLET.

Numéro de dépôt :
1191962
Date de dépôt :
25/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR de COMEC

Présentation de la marque MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR

Déposée le 25 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX. - France.

La marque MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR est expirée depuis le 25 novembre 1991.

COMEC a également déposé les autres marques suivantes : EBENYS , DECOLIGHT


COMEC, S.A. (société coopérative ouvrière de production), 12, rue du Bordage-Marc, 49300 CHOLET. - France


CABINET COURCOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.