Déposée le 17 février 2006 par la Société Anonyme (SA) COMEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEC domicilié(e) ZA Montevi - 49280 - LA TESSOUALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 200 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DECOLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEC, Société Anonyme - ZA Montevi - 49280 - LA TESSOUALLE - France - SIREN 061200226
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOMASINI Adeline - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 9 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637703 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609048 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03
Panneaux pour la construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, matériaux de constructions métalliques, trappes d'accès aux combles, trappes de visite, façades de gaines techniques, portes, armatures et garnitures de portes, cloisons, portillons, fenêtres, garnitures de fenêtres. Panneaux d'isolation thermique, phonique et acoustique. Panneaux pour la construction non métalliques, matériaux de constructions non métalliques, trappes d'accès aux combles, trappes de visite, façades de gaines techniques, portes, cadres et châssis de portes non métalliques, fenêtres, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, cloisons, portillons.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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