Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COME ONLINE et monsieur EDOUARD Jérémie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bien glacé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COME ONLINE domicilié(e) Hauts de Maniba, Chemin Cay Bwa, Villa Casa del Sol - 97222 - CASE PILOTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur EDOUARD Jérémie domicilié(e) 33, Impasse de la sagesse, Enclos - 97233 - SCHOELCHER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COME ONLINE, M. LECOMTE Pascal domicilié(e) Centre Commercial de Bellevue, Boulevard de la Marne, Corniche 2 - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
La marque bien glacé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COME ONLINE, SARL - Hauts de Maniba, Chemin Cay Bwa, Villa Casa del Sol - 97222 - CASE PILOTE - France - SIREN 5
M. EDOUARD Jérémie, Harold - 33, Impasse de la sagesse, Enclos - 97233 - SCHOELCHER - France
COME ONLINE, M. LECOMTE Pascal - Centre Commercial de Bellevue, Boulevard de la Marne, Corniche 2 - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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