Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMDATA
COMDATA (S.A)

Numéro de dépôt :
1735567
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2000
COMDATA de COMDATA (S.A

Présentation de la marque COMDATA

Déposée le 24 septembre 1990 par COMDATA (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMDATA (S.A), domicilié(e) CENTRE PARIS PLEYEL TOUR PLEYEL, 93521 SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOM YANGA DIDIER - France.

La marque COMDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMDATA est expirée depuis le 24 septembre 2000.


COMDATA (S.A) - CENTRE PARIS PLEYEL TOUR PLEYEL, 93521 SAINT DENIS - France


M. SOM YANGA DIDIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Ordinateurs, logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.