Déposée le 7 mai 1980 par COMBUSTION ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « 90 RAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: COMBUSTION ENGINEERING, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 1000 Prospect Hill Road, WINDSOR, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque 90 RAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: COMBUSTION ENGINEERING, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 1000 Prospect Hill Road, WINDSOR, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Inscription le 4 mars 1992 - Transmission de propriété n°60970 - Publication au BOPI 1992-03-04
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;et plus particuliérement brique réfractaire et autres matériaux réfractaires pour la construction et l'entretien des chaudières et fours industriels utilisés dans les aciéries, les fonderies et les usines de raffinerie de pétrole.
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