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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBUSTE ECO EN FORMATION
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COMBUSTE ECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBUSTE ECO
COMBUSTE ECO SARL EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3387917
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
COMBUSTE ECO de COMBUSTE ECO EN FORMATION

Présentation de la marque COMBUSTE ECO

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBUSTE ECO EN FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBUSTE ECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBUSTE ECO EN FORMATION domicilié(e) 16 RUE DU COMPAS, ZI DES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS A LA COUR ASSOCIATION CHANIN FRANCESCHETTI domicilié(e) 3 RUE SAINT ROCH,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTE ECO est expirée depuis le 19 octobre 2015.


COMBUSTE ECO SARL EN FORMATION - 16 RUE DU COMPAS, ZI DES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France


AVOCATS A LA COUR ASSOCIATION CHANIN FRANCESCHETTI - 3 RUE SAINT ROCH,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.