Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BERARDE
COMBRICHON Marc, "Ruissel", 69620 THEIZE.

Numéro de dépôt :
1196648
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/02/1992
DOMAINE DE LA BERARDE de COMBRICHON Marc

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BERARDE

Déposée le 17 février 1982 par COMBRICHON Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BERARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBRICHON Marc, "Ruissel", 69620 THEIZE. - France.

La marque DOMAINE DE LA BERARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BERARDE est expirée depuis le 17 février 1992.


COMBRICHON Marc, "Ruissel", 69620 THEIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Vins appellation beaujolais contrôlée.