Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMBOX et Pierre-Yves Oriol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAUVE DES BOIS »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COMBOX domicilié(e) 172 BOURGUIGNONS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Pierre-Yves Oriol domicilié(e) 172 Rue des Bourguignons - 92600 - Asnières sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBOX domicilié(e) 172 RUE DES BOURGUIGNONS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUVE DES BOIS est expirée depuis le 25 février 2020.
COMBOX, EURL - 172 BOURGUIGNONS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4
Pierre-Yves Oriol - 172 Rue des Bourguignons - 92600 - Asnières sur Seine - France
COMBOX - 172 RUE DES BOURGUIGNONS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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