Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA “ Eau Naturel ”
Combourieu Maryline

Numéro de dépôt :
3674714
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
SPA “ Eau Naturel ” de Combourieu Maryline

Présentation de la marque SPA “ Eau Naturel ”

Déposée le 8 septembre 2009 par Combourieu Maryline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SPA “ Eau Naturel ” »

Le déposant est Combourieu Maryline domicilié(e) 1 le bourg Le Clos des Gentianes - 15800 - PAILHEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combourieu Maryline domicilié(e) 1 le bourg Le Clos des Gentianes - 15800 - PAILHEROLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA “ Eau Naturel ” est expirée depuis le 8 septembre 2019.


Combourieu Maryline - 1 le bourg Le Clos des Gentianes - 15800 - PAILHEROLS - France


Combourieu Maryline - 1 le bourg Le Clos des Gentianes - 15800 - PAILHEROLS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544009 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670144 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Services hôteliers ;

Chirurgie esthétique.