SPA “ Eau Naturel ”
Présentation de la marque SPA “ Eau Naturel ”
Déposée le 8 septembre 2009 par Combourieu Maryline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SPA “ Eau Naturel ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA “ Eau Naturel ” est expirée depuis le 8 septembre 2019.
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 28 février 2011 - Retrait partiel n°544009 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670144 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19