Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Combodo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITSM Designer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Combodo domicilié(e) 24 Rue Lamartine - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 588 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combodo, M. Denis Flaven domicilié(e) 24 Rue Lamartine - 38320 - EYBENS - France.
La marque ITSM Designer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Combodo, SARL - 24 Rue Lamartine - 38320 - EYBENS - France - SIREN 522588979
Combodo, M. Denis Flaven - 24 Rue Lamartine - 38320 - EYBENS - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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