Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Combike
Combike Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3624080
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Combike de Combike

Présentation de la marque Combike

Déposée le 22 janvier 2009 par CombikeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Combike »

Le déposant est CombikeTODO domicilié(e) 30 Rue Paul Bret,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 909 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combike domicilié(e) 30 Rue Paul Bret,83600 FREJUS - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25


Combike Entreprise Individuelle - 30 Rue Paul Bret,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 497909267


Combike - 30 Rue Paul Bret,83600 FREJUS - 83600 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513428 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.