Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBI
COMBI CORPORATION (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1676554
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011
COMBI de COMBI CORPORATION (société japonaise

Présentation de la marque COMBI

Déposée le 4 juillet 1991 par COMBI CORPORATION (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBI CORPORATION (société japonaise), domicilié(e) No16-9-3 Chome, Uchikanda, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2199616) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2199616) - France.

La marque COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBI est expirée depuis le 4 juillet 2011.

COMBI CORPORATION (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : COMBI


COMBI CORPORATION (société japonaise) - No16-9-3 Chome, Uchikanda, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2199616) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2199616) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199616 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247412 - Publication au BOPI 1997-12-29

Instruments et appareils électriques, de pesage, et de mesure, y compris thermomètres, balances, pédomètres, générateurs d'ions et à bulles d'air, leurs pièces et parties constitutives.Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, médicaux et thérapeutiques, leurs pièces et parties constitutives;appareils de gymnastique médicale.Poussettes d'enfants.Meubles en particulier cintres pour enfants, berceaux d'enfants, escabeaux qu'utilise un enfant dans une salle-de-bains ou en tout autre lieu, porte-manteaux pour enfants.Petits ustensiles domestiques, en particulier seaux, cuvettes pour la toilette, baignoires pour enfants, ustensiles de table en matière plastique pour bébés, boîtes (pour bébés) permettant le rangement des couches, des vêtements et autres objets, pots et vases de toilette fantaisie pour bébés.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier chariots permettant aux bébés d'apprendre à marcher;jouets d'enfants; articles de sport, notamment bicyclettes fixes d'entrainement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].