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Marques déposées par COMBEZOUX Michèle
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CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation POMEROL Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation POMEROL Contrôlée
COMBEZOUX Michèle
COSSET Jeanine

Numéro de dépôt :
96630503
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation POMEROL Contrôlée

Déposée le 13 mai 1996 par COMBEZOUX Michèle et COSSET Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation POMEROL Contrôlée »

Les déposants sont COMBEZOUX Michèle domicilié(e) 32 Avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France et COSSET Jeanine domicilié(e) 32 avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle COMBEZOUX Michèle Madame COSSET Jeanine domicilié(e) 32 Avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR DE BONALGUE Appellation POMEROL Contrôlée est expirée depuis le 13 mai 2016.


COMBEZOUX Michèle - 32 Avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France

COSSET Jeanine - 32 avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France


Melle COMBEZOUX Michèle Madame COSSET Jeanine - 32 Avenue de l'Europe,33500 LIBOURNE (dossier no 2305037) - 33500 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2305037 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BEAU SEJOUR DE BONALGUE"