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Marques déposées par COMBET Martine
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PHYTOFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOFORME
COMBET Martine

Numéro de dépôt :
1609647
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque PHYTOFORME

Déposée le 15 janvier 1990 par COMBET Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « PHYTOFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMBET Martine, domicilié(e) 50, Avenue des Pyrénées, 31110 SAINT-MAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France.

La marque PHYTOFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOFORME est expirée depuis le 15 janvier 2000.


COMBET Martine - 50, Avenue des Pyrénées, 31110 SAINT-MAMET - France


RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Pain, pâtisserie et confiserie, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces, tous ces produits étant à base de plantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.