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Marques déposées par madame COMBESCURE Suzanne épouse CHABARDES
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LES BARETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BARETTES
Madame COMBESCURE Suzanne épouse CHABARDES

Numéro de dépôt :
1655270
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque LES BARETTES

Déposée le 29 mars 1991 par madame COMBESCURE Suzanne épouse CHABARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES BARETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame COMBESCURE Suzanne épouse CHABARDES domicilié(e) Domaine des Barettes, 34300 AGDE (dossier no 2193710) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) (dossier no 2193710) - France.

La marque LES BARETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BARETTES est expirée depuis le 29 mars 2011.


Madame COMBESCURE Suzanne épouse CHABARDES - Domaine des Barettes, 34300 AGDE (dossier no 2193710) - France


Monsieur François ECAL - (dossier no 2193710) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193710 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Hotellerie, restauration maisons de repos et de convalescence, pouponnières, chambres d'hôte, gîtes ruraux, centre de vacances et de loisir, campings