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Marques déposées par monsieur Combescure Olivier
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novaltys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novaltys
M. Combescure Olivier

Numéro de dépôt :
4096146
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/06/2024
novaltys de Combescure Olivier

Présentation de la marque novaltys

Déposée le 5 juin 2014 par monsieur Combescure Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « novaltys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Combescure Olivier domicilié(e) 32 rue poncelet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Combescure Olivier domicilié(e) 32 rue poncelet - 75017 - PARIS - France.

La marque novaltys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novaltys est expirée depuis le 5 juin 2024.


M. Combescure Olivier - 32 rue poncelet - 75017 - PARIS - France


M. Combescure Olivier - 32 rue poncelet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635388 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.