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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBES YVES
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L'OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OCEAN
COMBES YVES, SARL

Numéro de dépôt :
1743688
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
01/02/2019
L\'OCEAN de COMBES YVES

Présentation de la marque L'OCEAN

Déposée le 1 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBES YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « L'OCEAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMBES YVES domicilié(e) 7 AVENUE DU COMBALOU - 12250 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 596 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL YVES COMBES domicilié(e) 7 AVENUE DU COMBALOU - 12250 - ROQUEFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OCEAN est expirée depuis le 1 février 2019.


COMBES YVES, SARL - 7 AVENUE DU COMBALOU - 12250 - ROQUEFORT - France - SIREN 384596979


SARL YVES COMBES - 7 AVENUE DU COMBALOU - 12250 - ROQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2135306 - Publication au BOPI 1999-24

Demande de renouvellement le 28 janvier 2009 n°2135306 - Publication au BOPI 2009-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369247 - Publication au BOPI 2003-04-22

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2396083 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-01-26

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