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Marques déposées par monsieur COMBES Norbert
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RIVIERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERA
M. COMBES Norbert

Numéro de dépôt :
4051707
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
RIVIERA de COMBES Norbert

Présentation de la marque RIVIERA

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur COMBES Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur COMBES Norbert domicilié(e) KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COMBES Norbert domicilié(e) KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France.

La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA est expirée depuis le 2 décembre 2023.

COMBES Norbert a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM


M. COMBES Norbert - KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France


M. COMBES Norbert - KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628649 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Article de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bassins (piscines), constructions non métalliques.