Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COMBES Norbert
/
MODUPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUPAC
Mr. COMBES Norbert

Numéro de dépôt :
1758623
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque MODUPAC

Déposée le 29 novembre 1991 par monsieur COMBES Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MODUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COMBES Norbert domicilié(e) Mas Picas Jardin Saint-Jacques, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. COMBES Norbert - France.

La marque MODUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUPAC est expirée depuis le 29 novembre 2001.

COMBES Norbert a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM


Mr. COMBES Norbert - Mas Picas Jardin Saint-Jacques, 66000 PERPIGNAN - France


Mr. COMBES Norbert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Dispositif de structuration modulable en résine synthétique à savoir : renfort de soutien de structuration.