Déposée le 10 décembre 2004 par COMBES Norbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est COMBES Norbert domicilié(e) Km3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combes Norbert domicilié(e) KM 3 Rte Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.
La marque ESPACE A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMBES Norbert - Km3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France
Combes Norbert - KM 3 Rte Narbonne,66380 PIA - 66380 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
– piscines. – bassin. – construction non metalique. – coque polyester (materiaux de construction. – construction transportable.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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