Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHACUN SA PISCINE
COMBES Norbert

Numéro de dépôt :
3215831
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
A CHACUN SA PISCINE de COMBES Norbert

Présentation de la marque A CHACUN SA PISCINE

Déposée le 13 mars 2003 par COMBES Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A CHACUN SA PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBES Norbert domicilié(e) Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France.

La marque A CHACUN SA PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHACUN SA PISCINE est expirée depuis le 13 mars 2013.

COMBES Norbert a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHIA , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM


COMBES Norbert - Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France


COMBES Norbert - Km 3 Rte de Narbonne,66380 PIA - 66380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

– piscines. – bassins. – coques polyester. – construction transportable non métallique. – jeux jouet.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].