Déposée le 19 juin 2002 par COMBEMOREL Florent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Novadia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est COMBEMOREL Florent domicilié(e) 11, rue Lucien Jeannin,92250 La Garenne-Colombes,Domicile - 92250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent COMBEMOREL domicilié(e) 11, rue Lucien Jeannin,92250 La Garenne-Colombes - 92250 - France.
La marque Novadia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novadia est expirée depuis le 19 juin 2012.
COMBEMOREL Florent - 11, rue Lucien Jeannin,92250 La Garenne-Colombes,Domicile - 92250 - France
Monsieur Florent COMBEMOREL - 11, rue Lucien Jeannin,92250 La Garenne-Colombes - 92250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Appareils photographiques numériques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données, appareils pour le stockages, la conversion, la transformation et l'organisation du son, des images et des données, supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques durs, disquettes, cartes mémoires quels que soient leur format et leur standard d'enregistrement, périphériques informatiques tels que souris, claviers, concentrateurs de ports, caméras numériques pour l'Internet, casques, cartes pour le son, la mémoire, la transmission des données sans fils, les réseaux avec ou sans fils, cartes de communication additionnelles, écrans de visualisation, lecteurs de supports numériques enregistrables internes ou externes, appareils de projection de l'image et écran de projection. Consommables informatiques, à savoir papier et supports numériques enregistrables. Appareils pour le stockage, le transport, la réception, l'écoute et la transmission du son, tels que baladeurs, radios, dictaphones, ainsi que leurs accessoires tels que casques, écouteurs, cables de liaison, housses de protection, et leurs consommables tels que cassettes, puces d'enregistrement, cartes mémoires ou tout support d'enregistrement. Accessoires pour téléphones portables et ordinateurs de poches, tels que coques, housses de protection, kits oreillette avec ou sans fil, kits voiture avec ou sans fil, kits moto avec ou sans fils, casques ou écouteurs, supports d'enregistrement pour le son, les images et les données, notamment radio ou camera à brancher directement sur l'appareil. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, notamment convertisseurs de tension, chargeurs de batteries, et batteries à destination des appareils électroniques tels que téléphones portables, ordinateurs, caméscopes, appareils photographiques et phonographiques. Piles, qu'elles soient rechargeables ou non. Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exception des logiciels de gestion. Produits d'horlogerie tels que montres, bracelets pour montres, réveils, radio-réveils et chronomètres. Photographies et supports vierge en papier pour photographies, ainsi qu'albums de classement et cadres photo. Articles de bureau en carton ou plastique tels que rangements pour des disques, des disquettes, des documents et tout support d'enregistrement du son, des images et des données. Produits de l'imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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