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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMBELLE
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COMBELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBELLE
COMBELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4308110
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
COMBELLE de COMBELLE

Présentation de la marque COMBELLE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMBELLE domicilié(e) - 15250 - MARMANHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 580 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque COMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBELLE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

COMBELLE a également déposé les autres marques suivantes : P'TITOM , NATUR' BEBE , COMBELLE TOUTE LA PUERICULTURE EN BOIS , COMBELLE , COMBELLE , Articles de puériculture


COMBELLE, Société par actions simplifiée - 15250 - MARMANHAC - France - SIREN 304580236


IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Chaises hautes ; chaises hautes (meubles) ; chaises hautes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits de bébés ; lits pliants pour bébés et enfants ; barrières de lits ; barrières de sécurité pour bébés ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tables basses ; chaises pour bébés ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables à langer pliantes ; coussins de chaise ; matelas à langer ; matelas de lit.