Présentation de la marque Articles de puériculture
Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) combelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Articles de puériculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) combelle domicilié(e) 1 Le Bourg - 15250 - MARMANHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 580 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, combelle domicilié(e) 1 Le Bourg - 15250 - MARMANHAC - France.
La marque Articles de puériculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
combelle, s.a.s - 1 Le Bourg - 15250 - MARMANHAC - France - SIREN 304580236
combelle - 1 Le Bourg - 15250 - MARMANHAC - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581124 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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