Déposée le 17 août 2005 par Combeau Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « novel's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est Combeau Olivier domicilié(e) 75, rue du Mesnil - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Combeau domicilié(e) 75, rue du Mesnil - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJONS - France.
La marque novel's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novel's est expirée depuis le 17 août 2015.
Combeau Olivier - 75, rue du Mesnil - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJONS - France
Olivier Combeau - 75, rue du Mesnil - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJONS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 24 février 2010 - Rejet partiel n°517419 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matière plastiques ; urnes funéraires ; vannerie ; boites en bois.
Linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Couches en matières textiles ;
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