Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOS
COMBE YVON
THERESO, SARL

Numéro de dépôt :
3680327
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
PHOS de COMBE YVON

Présentation de la marque PHOS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par COMBE YVON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Les déposants sont COMBE YVON domicilié(e) LES GENETS, 508 ROUTE DE MONS, QUARTIER LA REGAGNADE - 83440 - TOURRETTES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERESO domicilié(e) 10 Avenue du Général Maîstre - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COMBE YVON domicilié(e) LES GENETS, 508 ROUTE DE MONS, QUARTIER LA REGAGNADE - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque PHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

COMBE YVON a également déposé les autres marques suivantes : M.M.Q MODELE MORPHO-QUANTIQUE , OMEGASCOPE , EÏDOPATHIE - EÏDOTHERAPIE


COMBE YVON - LES GENETS, 508 ROUTE DE MONS, QUARTIER LA REGAGNADE - 83440 - TOURRETTES - France

THERESO, SARL - 10 Avenue du Général Maîstre - 75014 - PARIS - France - SIREN 4


M. COMBE YVON - LES GENETS, 508 ROUTE DE MONS, QUARTIER LA REGAGNADE - 83440 - TOURRETTES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724294 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-08-29

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.